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Brevet européen · EP3826113 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3826113
Numéro de demande
EP20208383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2020
Publié
26 mai 2021
Délivré
10 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01R 4/48 (2006.01)
H01R 9/26 (2006.01)
Priorité
DE 102019131653 22.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 10 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 10.06.2024

  5. 10 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

Parties

Inventeur

MEYER, Herr Michael

31719 Wiedensahl, DE

KÖLLMANN, Hans-Josef

32425 Minden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.