DATENÜBERTRAGUNG

Brevet européen · EP3826258 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3826258
Numéro de demande
EP20191640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2016
Publié
26 mai 2021
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04L 27/34 (2006.01)
Priorité
CN 201510882081 03.12.2015
Divisionnaire de
EP16870024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

HUAWEI TECHNOLOGIES CO., LTD.

Huawei Technologies Co., Ltd.

Huawei Administration Building Bantian, Longgang District Shenzhen, Guangdong 518129, CN

Inventeur

LI, Zhongfeng

Shenzhen, Guangdong, CN

WU, Ning

Shenzhen, Guangdong, CN

ZHU, Youtuan

Shenzhen, Guangdong, CN

CAO, Yongzhao

Shenzhen, Guangdong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.