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Brevet européen · EP3826361 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3826361
Numéro de demande
EP20216409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2017
Publié
26 mai 2021
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H04W 36/00 (2009.01)
H04W 36/36 (2009.01)
Priorité
US 201762446822 P 16.01.2017
Divisionnaire de
EP17823247
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Titulaire

Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)

164 83 Stockholm, SE

Inventeur

Susitaival, Riikka

FI-00100 HELSINKI, FI

Wiemann, Henning

DE-52080 AACHEN, DE

Peisa, Janne

FI-02130 ESPOO, FI

Da Silva, Icaro L. J.

SE-170 77 SOLNA, SE

Ramos, Edgar

FI-02400 KIRKKONUMMI, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.