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Brevet européen · EP3826483 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3826483
Numéro de demande
EP19734828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2019
Publié
2 juin 2021
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A24C 5/01 (2020.01)
A24D 1/20 (2020.01)
A24F 40/465 (2020.01)
B65B 1/04 (2006.01)
B65B 29/00 (2006.01)
B65B 61/20 (2006.01)
B65B 7/28 (2006.01)
A24F 40/20 (2020.01)
Priorité
EP 18185821 26.07.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/068104 05.07.2019
Publication PCT
WO2020/020604 30.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  3. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

JT International SA

8, rue Kazem Radjavi, 1202 Geneva

Inventeur

ROGAN, Andrew Robert John

Moray Forres IV36 2ZH, GB

GILL, Mark

London NW3 7QJ, GB

AKIYAMA, Takeshi

1209 Geneva

MATSUZAKA, Keisuke

Tottori-shi, Tottori 680-1416, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.