KARTUSCHE MIT UNGLEICHFÖRMIGEM HOHLRAUM
Brevet européen · EP3826490 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3826490
- Numéro de demande
- EP19742378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 29 juin 2022
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/44 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)A61M 11/04 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 18185348 24.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/069852 23.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/020917 30.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 23 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.08.2022
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.