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Brevet européen · EP3826499 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3826499
Numéro de demande
EP19742565
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2019
Publié
2 juin 2021
Délivré
11 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
17 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A41D 27/24 (2006.01)
A41D 31/00 (2019.01)
Priorité
CH 9032018 23.07.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/069386 18.07.2019
Publication PCT
WO2020/020745 30.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  3. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  4. 31 janv. 2024

    Rectifié

    Titulaire
    MARIO JULEN HOLDING AG, Bahnhofstrasse 70, 3920 Zermatt, Allemagne → MARIO JULEN HOLDING AG, Bahnhofstrasse 70, 3920 Zermatt

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  5. 26 janv. 2024

    Transféré

    Titulaire
    Mammut Sports Group AG, Birren 5, 5703 Seon → MARIO JULEN HOLDING AG, Bahnhofstrasse 70, 3920 Zermatt, Allemagne
    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  6. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.