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Brevet européen · EP3826519 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3826519
- Numéro de demande
- EP19765598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 2 mars 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 5/28 (2006.01)A47L 7/00 (2006.01)A47L 9/28 (2006.01)A47L 11/40 (2006.01)
- Priorité
- US 201862723329 P 27.08.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/048166 26.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/046824 05.03.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 11 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.01.2023
- 2 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
Parties
Inventeur
DAWSON, Michael, Paul
Dr. Huntersville, NC 28078, US
HOOLEY, Bradley
Charlotte, NC 28205, US
DAVILA, Rafael
Kannapolis, NC, US
LYDIC, Don
Mooresville, NC 28115, US
SHRADER, Benjamin
Newton, NC 28658, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.