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Brevet européen · EP3826548 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3826548
- Numéro de demande
- EP19758507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/02 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800007489 25.07.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/056062 16.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/021385 30.01.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 25 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 25.07.2022
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
6874 Castel San Pietro
59700 Marcq en Baroeul, FR
6874 Castel San Pietro
6874 Castel San Pietro
6874 Castel San Pietro
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