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Brevet européen · EP3826933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3826933
Numéro de demande
EP19761938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2019
Publié
2 juin 2021
Délivré
5 avr. 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 41/04 (2006.01)
C08F 210/06 (2006.01)
B29C 45/56 (2006.01)
B29C 43/00 (2006.01)
Priorité
US 201862702589 P 24.07.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/020025 24.07.2019
Publication PCT
WO2020/021342 30.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  3. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Titulaire

BRASKEM S.A.

Braskem S.A.

Rua Eteno 1561 Complexo Petroquímico de Camaçari, 42810-000 Camaçari BA, BR

Inventeur

RUIZ, Francisco Carlos

05501-050 São Paulo, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.