GEFAESSVERSCHLUSS MIT DICHTUNGSELEMENT
Brevet européen · EP3826936 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3826936
- Numéro de demande
- EP19736490
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 16 mai 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B65D 53/00 (2006.01)C08L 23/20 (2006.01)B65D 51/14 (2006.01)B65D 53/02 (2006.01)C09K 3/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018117766 23.07.2018DE 102018128283 12.11.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/054106 17.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/021348 30.01.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 23 avr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Silgan Holdings Inc., 4 Landmark Square, Suite 400, Stamford, CT 06901, Etats-Unis d'Amérique → Silgan Holdings Inc., 601 Merrit 7, Floor 1, Norwalk, Connecticut 06851, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 2 août 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
KINTSCHER, Juergen
30900 Wedemark, DE
MANIERA, Andreas
31535 Neustadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.