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Brevet européen · EP3826969 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3826969
- Numéro de demande
- EP19742058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 22 mai 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03C 3/083 (2006.01)C03C 11/00 (2006.01)C03B 9/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18185918 26.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/069865 24.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/020921 30.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 12 mars 2025
Titulaire
- Titulaire
- BASF SE, Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, Allemagne → Omya International AG, Baslerstrasse 42, 4665 Oftringen
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
OLBERT, Gerhard
67056 Ludwigshafen, DE
PASIN E MATOS, Laila Raquel
67056 Ludwigshafen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.