NEUE RIECHSTOFFE MIT ROSENGERUCH
Brevet européen · EP3826986 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3826986
- Numéro de demande
- EP18745901
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2018
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C07C 49/403 (2006.01)C07C 47/32 (2006.01)C07C 31/135 (2006.01)C07C 35/08 (2006.01)C11B 9/00 (2006.01)C07C 35/17 (2006.01)C07C 35/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2018/069950 23.07.2018
- Publication PCT
- WO2020/020434 30.01.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
HÖLSCHER, Bernd
37620 Halle, DE
CHANDRASEKARAN, Vijayanand
37603 Holzminden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.