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Brevet européen · EP3827042 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3827042
- Numéro de demande
- EP19739997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juil. 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/75 (2006.01)C08G 18/76 (2006.01)C08G 18/79 (2006.01)C08G 18/22 (2006.01)C08G 18/28 (2006.01)C09D 175/04 (2006.01)C08G 18/73 (2006.01)
- Priorité
- EP 18184969 23.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/069198 17.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/020714 30.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
OVERBEEK, Gerardus Cornelis
6100 AA ECHT, NL
VAN DER ZWAAG, Daan
6100 AA ECHT, NL
BÜCKMANN, Alfred Jean Paul
6100 AA ECHT, NL
STALS, Patrick Johannes Maria
6100 AA ECHT, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.