MODULARE GEBÄUDEKONSTRUKTION
Brevet européen · EP3827143 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3827143
- Numéro de demande
- EP19841267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- E04C 2/32 (2006.01)E04B 1/344 (2006.01)E04B 9/04 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)E04D 3/00 (2006.01)E04B 1/02 (2006.01)E04B 1/08 (2006.01)
- Priorité
- AU 2018902691 25.07.2018AU 2018904453 22.11.2018
- Demande PCT
- PCT/AU2019/050774 24.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/019027 30.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
HANSEN, Klaus Hammersholt
Gooseberry Hill WA 6076, AU
HUNTER, Andrew David
Cola Point NSW 2283, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.