BESCHATTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3827153 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3827153
- Numéro de demande
- EP19737872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 16 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E06B 9/24 (2006.01)E06B 9/322 (2006.01)G02F 1/13 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018005890 26.07.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/053199 17.04.2019
- Publication PCT
- WO2020/021347 30.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 12 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 12.10.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.