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Brevet européen · EP3827204 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3827204
- Numéro de demande
- EP19745591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F24C 15/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018212330 24.07.2018DE 102018215426 11.09.2018DE 102019202089 15.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2019/069935 24.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/020954 30.01.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 26 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.11.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 30 juil. 2024
Transféré
- Titulaire
- Bruckbauer, Wilhelm, Marktplatz 21a, 83115 Neubeuern, Allemagne → Werkhaus GmbH & Co. KG, Rosenheimer Str. 32, 83064 Raubling, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.07.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
83098 Brannenburg, DE
83115 Neubeuern, DE
6342 Niederndorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.