ECHANGEUR DE CHALEUR ET DE MATIERE
Brevet européen · EP3827211 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3827211
- Numéro de demande
- EP19753177
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F28D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1856934 25.07.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/051812 18.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/021186 30.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 2 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE
Publié dans Swissreg le 02.12.2022
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Mandataire
Inventeur
78120 RAMBOUILLET, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.