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Brevet européen · EP3827218 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3827218
- Numéro de demande
- EP19749532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01B 21/04 (2006.01)G05B 19/409 (2006.01)
- Priorité
- US 201862702051 P 23.07.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/043048 23.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/023515 30.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 21 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 21.11.2024
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
WITKOS, Paul
Middletown, RI 02842, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.