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Brevet européen · EP3827235 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3827235
Numéro de demande
EP19749955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2019
Publié
2 juin 2021
Délivré
4 sept. 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 5/04 (2006.01)
Priorité
US 201816045293 25.07.2018
Demande PCT
PCT/US2019/043013 23.07.2019
Publication PCT
WO2020/023499 30.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 16 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

  3. 4 sept. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

Parties

Titulaire

Gates Corporation

1144 15th Street, Suite 1400, Denver, CO 80202, US

Inventeur

CHINNEL, Kane

Edgewater, Colorado 80214, US

BROWN, Leslee

Broomfield, Colorado 80023, US

DUKE, JR., Joseph R.

Elizabethtown, Kentucky 42701, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.