VORRICHTUNG ZUR KOLLIMATION EINES LICHTSTRAHLFELDES

Brevet européen · EP3827304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3827304
Numéro de demande
EP19720128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2019
Publié
2 juin 2021
Délivré
20 avr. 2022
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/09 (2006.01)
G02B 7/02 (2021.01)
G02B 3/04 (2006.01)
Priorité
EP 18184916 23.07.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/060867 29.04.2019
Publication PCT
WO2020/020499 30.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  3. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  4. 27 avr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  5. 20 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2022

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.