VORRICHTUNG ZUR KOLLIMATION EINES LICHTSTRAHLFELDES
Brevet européen · EP3827304 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3827304
- Numéro de demande
- EP19720128
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 20 avr. 2022
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 27/09 (2006.01)G02B 7/02 (2021.01)G02B 3/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 18184916 23.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/060867 29.04.2019
- Publication PCT
- WO2020/020499 30.01.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 27 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
- 20 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.