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Brevet européen · EP3827381 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3827381
Numéro de demande
EP19841040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2019
Publié
2 juin 2021
Délivré
30 août 2023
Fin de la protection au plus tard
23 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G06N 10/00 (2022.01)
G06N 99/00 (2019.01)
H03H 17/02 (2006.01)
G06N 7/00 (2023.01)
G06N 10/20 (2022.01)
G06N 10/60 (2022.01)
G06N 7/01 (2023.01)
Priorité
AU 2018902650 23.07.2018
AU 2018247327 12.10.2018
Demande PCT
PCT/AU2019/050651 24.06.2019
Publication PCT
WO2020/019015 30.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 06.08.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  5. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  6. 1 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  7. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

Q-Ctrl Pty Ltd

Level 10 171 Clarence Street, Sydney NSW 2000, AU

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

BALL, Harrison

Sydney, New South Wales 2006, AU

HUSH, Michael Robert

Sydney, New South Wales 2006, AU

BIERCUK, Michael

Sydney, New South Wales 2006, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.