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Brevet européen · EP3827402 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3827402
- Numéro de demande
- EP19759449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06Q 50/06 (2012.01)G06Q 50/02 (2012.01)F04B 49/08 (2006.01)F04B 49/02 (2006.01)F04B 49/06 (2006.01)E03B 11/00 (2006.01)E21B 43/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201816046441 26.07.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/043594 26.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/023836 30.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
COGLIATI, Michael
Warwick, Rhode Island 02886, US
VAN HAAREN, Christopher A.
Warwick, Rhode Island 01570, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.