SEGMENTIERTE STEUERUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP3827563 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3827563
Numéro de demande
EP19734249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2019
Publié
2 juin 2021
Délivré
27 juil. 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 47/18 (2020.01)
H04L 12/403 (2006.01)
G06F 13/00 (2006.01)
H05B 47/165 (2020.01)
H05B 47/21 (2020.01)
H04B 3/02 (2006.01)
Priorité
DE 102018007141 10.09.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/025185 16.06.2019
Publication PCT
WO2020/052800 19.03.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 7 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

  3. 27 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

Parties

Titulaire

INOVA Semiconductors GmbH

Grafinger Strasse 26, 81671 München, DE

Inventeur

NEUMANN, Roland

81671 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.