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Brevet européen · EP3827569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3827569
- Numéro de demande
- EP19746081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 9/40 (2022.01)H04W 12/121 (2021.01)
- Priorité
- GB 201812171 26.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070256 26.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/021100 30.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 16 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.07.2024
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
MISTRY, James
London SW1Y 5NQ, GB
ATKINSON, David
London SW1Y 5NQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.