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Brevet européen · EP3827627 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3827627
- Numéro de demande
- EP19839857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H04W 72/04 (2023.01)H04W 28/04 (2009.01)H04L 1/1607 (2023.01)H04L 1/1867 (2023.01)H04L 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018140285 26.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/030105 24.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/022523 30.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
NOGAMI, Toshizo
Sakai City, Osaka 590-8522, JP
NAKASHIMA, Daiichiro
Sakai City, Osaka 590-8522, JP
SUZUKI, Shoichi
Sakai City, Osaka 590-8522, JP
OUCHI, Wataru
Sakai City, Osaka 590-8522, JP
YOSHIMURA, Tomoki
Sakai City, Osaka 590-8522, JP
LEE, Taewoo
Sakai City, Osaka 590-8522, JP
LIN, Huifa
Sakai City, Osaka 590-8522, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.