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Brevet européen · EP3827655 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3827655
- Numéro de demande
- EP20194761
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2020
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 28 août 2024
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01B 71/02 (2006.01)F02D 41/02 (2006.01)B60G 17/0195 (2006.01)B60W 50/00 (2006.01)B60W 30/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019132547 29.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 28 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.08.2024
Parties
Inventeur
Schütte, Robin
33142 Büren, DE
Neitemeier, Dennis
59510 Lippetal, DE
Birkmann, Christian
33775 Versmold, DE
Müller, Ralf
39217 Schönbeck/OT Pretzien, DE
Wieckhorst, Jan Carsten
33104 Paderborn, DE
Ehlert, Christian
33719 Bielefeld, DE
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