SCHLÜSSELTASCHE IN SCHMETTERLINGSFORM
Brevet européen · EP3827694 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3827694
- Numéro de demande
- EP21150501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2017
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A45C 1/06 (2006.01)A45C 11/32 (2006.01)A45C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2017082 30.06.2016NL 2019150 29.06.2017
- Divisionnaire de
- EP17757905
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 27 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
VAN GEER, René Johan
2281 AJ Rijswijk, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.