SCHLÜSSELTASCHE IN SCHMETTERLINGSFORM

Brevet européen · EP3827694 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3827694
Numéro de demande
EP21150501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2017
Publié
2 juin 2021
Délivré
20 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A45C 1/06 (2006.01)
A45C 11/32 (2006.01)
A45C 13/00 (2006.01)
Priorité
NL 2017082 30.06.2016
NL 2019150 29.06.2017
Divisionnaire de
EP17757905
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  2. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 27 nov. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  4. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Inventeur

VAN GEER, René Johan

2281 AJ Rijswijk, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.