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Brevet européen · EP3827779 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3827779
Numéro de demande
EP21153023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2015
Publié
2 juin 2021
Délivré
25 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2035
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 10/02 (2006.01)
A61B 17/34 (2006.01)
Priorité
US 201461974826 P 03.04.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 9 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2023

  6. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  7. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  8. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Inventeur

ALLAWAY, Matthew J.

Cumberland, MD 21502, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.