DENTALES ADDITIONSSILIKONABFORMMATERIAL

Brevet européen · EP3827804 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3827804
Numéro de demande
EP19840623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2019
Publié
2 juin 2021
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
18 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61K 6/90 (2020.01)
Priorité
JP 2018140415 26.07.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/016837 19.04.2019
Publication PCT
WO2020/021795 30.01.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 29.06.2026

  2. 9 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  3. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

GC Corporation

584-1, Nakahinata, Oyama-cho, Sunto-gun, Shizuoka 410-1307, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

KAMINOSONO, Yoshiya

Tokyo 174-8585, JP

HIRANO, Kyousuke

Tokyo 174-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.