RADIOTHERAPIEGERÄT

Brevet européen · EP3827880 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3827880
Numéro de demande
EP19851334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 2019
Publié
2 juin 2021
Délivré
8 mai 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
Priorité
CN 201810977446 24.08.2018
Demande PCT
PCT/CN2019/092506 24.06.2019
Publication PCT
WO2020/038093 27.02.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  2. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  3. 8 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

Parties

Inventeur

LIU, Haifeng

Xi'an, Shaanxi 710018, CN

LI, Daliang

Xi'an, Shaanxi 710018, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.