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Brevet européen · EP3827882 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3827882
Numéro de demande
EP20210005
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2020
Publié
2 juin 2021
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61N 5/10 (2006.01)
A61B 6/00 (2024.01)
Priorité
DE 102019132299 28.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

gKteso MedSolutions GmbH

Bahnhofstr. 4, 90592 Schwarzenbruck, DE

Inventeur

GIEB, Klaus

91058 Erlangen, DE

UELTZHÖFFER, Stefan

92348 Berg b.NM i.d.OPf., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.