ELÉMENT DE FIXATION ARRIÈRE POUR SKI DE RANDONNÉE
Brevet européen · EP3827887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3827887
- Numéro de demande
- EP20315457
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2020
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A63C 9/00 (2012.01)A63C 9/08 (2012.01)A63C 9/086 (2012.01)A63C 7/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1913512 29.11.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 27 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Titulaire
Gignoux, Pierre
38410 Saint Martin d'Uriage, FR
Inventeur
Gignoux, Pierre
38410 Saint Martin d'Uriage, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.