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Brevet européen · EP3828010 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3828010
Numéro de demande
EP20210436
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2020
Publié
2 juin 2021
Délivré
7 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60C 11/03 (2006.01)
B60C 11/12 (2006.01)
Priorité
IT 201900022473 29.11.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Inventeur

Ruggiero, Davy

00128 Rome, IT

Maggi, Marco Andrea

00128 Rome, IT

Del Guercio, Gerardo

00128 Rome, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.