BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3828033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3828033
Numéro de demande
EP21152159
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2017
Publié
2 juin 2021
Délivré
24 avr. 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60Q 3/217 (2017.01)
F21V 8/00 (2006.01)
F21V 17/00 (2006.01)
G02B 6/42 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
JP 2016020131 04.02.2016
JP 2016020132 04.02.2016
Divisionnaire de
EP17747418
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

TS Tech Co., Ltd

TS Tech Co., Ltd.

7-27, Sakae-cho 3-chome, Asaka-shi, Saitama 351-0012, JP

Inventeur

SUZUKI, Masanori

Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.