PAPIERCONTAINER
Brevet européen · EP3828095 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3828095
- Numéro de demande
- EP19839828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 13 sept. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/74 (2006.01)B65D 5/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018138075 23.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/025982 28.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/021970 30.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 13 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.09.2023
Parties
Inventeur
ONOMURA, Kazuhide
Tokyo 114-0002, JP
NAKAMURA, Kouya
Tokyo 114-0002, JP
YONEDA, Yoshitaka
Tokyo 114-0002, JP
ASOI, Eiichi
Tokyo 114-0002, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.