TRANSPORTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3828109 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3828109
- Numéro de demande
- EP20208736
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2020
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 4 janv. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 15/00 (2006.01)B65H 85/00 (2006.01)B65H 29/58 (2006.01)B65H 5/06 (2006.01)B65H 5/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019214510 27.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
- 4 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
Parties
Inventeur
SHIBATA, Ryuichi
Tsukuba-shi, Ibaraki 305-0818, JP
OKAWARA, Miki
Tsukuba-shi, Ibaraki 305-0818, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.