ENGIN DE MANUTENTION DE CHARGE

Brevet européen · EP3828125 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3828125
Numéro de demande
EP20206087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2020
Publié
2 juin 2021
Délivré
14 août 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/075 (2006.01)
B66F 9/08 (2006.01)
B66F 17/00 (2006.01)
Priorité
FR 1913320 27.11.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Titulaire

MANITOU BF

430 Rue de l'Aubinière, 44150 Ancenis, FR

Inventeur

CHOLOUX, Franck

44150 NANTES, FR

THIBAUDAULT, Pierre

44150 ANCENIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.