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Brevet européen · EP3828152 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3828152
Numéro de demande
EP19212390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2019
Publié
2 juin 2021
Délivré
29 juin 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F27B 7/38 (2006.01)
F27D 15/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 10 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  3. 29 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

Parties

Titulaire

Alite GmbH

Brauerhof 1, 31535 Neustadt, DE

Inventeur

von Wedel, Mr. Karl

31535 Neustadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.