KULTURVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3828259 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3828259
Numéro de demande
EP19857531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 2019
Publié
2 juin 2021
Délivré
22 nov. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12M 3/00 (2006.01)
C12M 1/12 (2006.01)
Priorité
JP 2018166647 06.09.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/031921 14.08.2019
Publication PCT
WO2020/049970 12.03.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  3. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

PHC Corporation

2131-1, Minamigata, Toon-shi Ehime 791-0395, JP

Inventeur

AOKI, Hikaru

Tokyo 106-6135, JP

BABA, Manami

Toon-shi, Ehime 791-0395, JP

HIRAI, Hiroki

Toon-shi, Ehime 791-0395, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.