PAPIER- UND KARTONPRODUKTE

Brevet européen · EP3828339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3828339
Numéro de demande
EP20217993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2017
Publié
2 juin 2021
Délivré
29 nov. 2023
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21H 11/18 (2006.01)
D21H 19/52 (2006.01)
D21H 21/52 (2006.01)
D21H 27/10 (2006.01)
Priorité
GB 201605797 05.04.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  4. 2 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2024

  5. 14 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 14.12.2023

  6. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

FiberLean Technologies Limited

Par Moor Centre Par Moor Road, Par, Cornwall PL24 2SQ, GB

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

KRITZINGER, Johannes

4600 Olten

SKUSE, David Robert

Truro, Cornwall TR1 1BH, GB

PHIPPS, Jonathan Stuart

Gorran Haven, PL26 6JE, GB

LARSON, Tom

St. Austell, Cornwall PL25 3FS, GB

SOULTANA, Selina

St. Austell, Cornwall PL25 4ST, GB

SVENDING, Per

S-442 31 Kungalv, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.