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Brevet européen · EP3828342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3828342
Numéro de demande
EP20203190
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2020
Publié
2 juin 2021
Délivré
27 avr. 2022
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 19/23 (2006.01)
Priorité
DE 102019131890 26.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Titulaire

Hamm AG

Hammstraße 1, 95643 Tirschenreuth, DE

Inventeur

Bornemann, Detlef

95666 Leonberg, DE

Gradl, Thomas

95643 Tirschenreuth, DE

Schabner, Heiko

95643 Tirschenreuth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.