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Brevet européen · EP3828346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3828346
Numéro de demande
EP19855625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2019
Publié
2 juin 2021
Délivré
5 oct. 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 3/43 (2006.01)
E02F 9/20 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
E02F 9/26 (2006.01)
Priorité
JP 2018163172 31.08.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/033955 29.08.2019
Publication PCT
WO2020/045579 05.03.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 16 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

  3. 5 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

Parties

Titulaire

Hiroshima University

3-2, Kagamiyama 1-chome, Higashi-Hiroshima-shi Hiroshima 739-8511, JP

KOBELCO CONSTRUCTION MACHINERY CO., LTD.

Kobelco Construction Machinery Co., Ltd.

2-1 Itsukaichikou 2-chome Saeki-ku, Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Toru

Higashihiroshima-shi Hiroshima 739-8527, JP

KOIWAI, Kazushige

Higashihiroshima-shi Hiroshima 739-8527, JP

KOZUI, Masatoshi

Higashihiroshima-shi Hiroshima 739-8527, JP

AKIYAMA, Masaki

Higashihiroshima-shi Hiroshima 739-8527, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.