MUR À COFFRAGE INTÉGRÉ ET PROCÉDÉ DE FABRICATION DUDIT MUR

Brevet européen · EP3828358 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3828358
Numéro de demande
EP20209791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2020
Publié
2 juin 2021
Délivré
19 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
24 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E04C 5/065 (2006.01)
E04C 2/04 (2006.01)
E04C 2/288 (2006.01)
Priorité
FR 1913230 26.11.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.12.2025

  2. 5 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2024

  3. 28 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

  4. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  5. 19 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

Parties

Titulaire

SPURGIN LEONHART (SAS)

Route de Strasbourg, 67600 Selestat, FR

Inventeur

LAUGNER, Michel

67600 SELESTAT, FR

LENGES, Marc

67750 SCHERWILLER, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.