ELEKTRISCHE FENSTERABDECKUNG
Brevet européen · EP3828374 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3828374
- Numéro de demande
- EP19212239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 20 août 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 9/322 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)H02J 7/00 (2006.01)E06B 9/68 (2006.01)E06B 9/72 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
Nien, Chao-Hung
Taichung 408, TW
Jao, Jui-Pin
Miaoli County 351, TW
Hsu, Shih-Wei
Hsinchu County 304, TW
Chu, Ping-Yu
Hsinchu County 310, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.