ABBAUSYSTEM
Brevet européen · EP3828381 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3828381
- Numéro de demande
- EP19885828
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21C 41/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018213908 14.11.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/042497 30.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/100586 22.05.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Inventeur
UETAKE Masaaki
Tokyo 107-8414, JP
KODAMA Yuichi
Tokyo 107-8414, JP
KAWAI Kazunari
Tokyo 107-8414, JP
TERADA Shinichi
Tokyo 107-8414, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.