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Brevet européen · EP3828415 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3828415
Numéro de demande
EP18941686
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2018
Publié
2 juin 2021
Délivré
3 août 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/10 (2006.01)
F04C 2/08 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/043438 26.11.2018
Publication PCT
WO2020/110180 04.06.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  3. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Titulaire

Sumitomo Precision Products Co., Ltd.

1-10 Fuso-cho Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP

Inventeur

YOSHIDA Kei

Amagasaki-shi, Hyogo 660-0891, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.