DREHDURCHFÜHRUNG

Brevet européen · EP3828431 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3828431
Numéro de demande
EP20202683
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2020
Publié
2 juin 2021
Délivré
8 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16D 9/10 (2006.01)
F16L 27/08 (2006.01)
Priorité
DE 102019218288 26.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  5. 8 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

Parties

Titulaire

Christian Maier GmbH & Co. KG Maschinenfabrik

Würzburger Strasse 67-69, 89520 Heidenheim, DE

Inventeur

Szam, Peter

89547 Gerstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.