GETRIEBE

Brevet européen · EP3828444 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3828444
Numéro de demande
EP20205252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2020
Publié
2 juin 2021
Délivré
22 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16H 55/08 (2006.01)
Priorité
DE 102019129667 04.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

  2. 1 déc. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.11.2025 → 30.11.2026

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 11 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Friedrich Linhart, La Couronnette, 1166 Perroy

    Publié dans Swissreg le 11.11.2025

  4. 22 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

Parties

Titulaire

WITTENSTEIN SE

Walter-Wittenstein-Straße 1, 97999 Igersheim, DE

Mandataire

Dr. Friedrich Linhart

La Couronnette, 1166 Perroy

Inventeur

Schreiber, Heiko

02692 Doberschau, DE

Kümmeth, Andreas

97199 Ochsenfurt, DE

Röthlingshöfer, Tobias

72766 Reutlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.