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Brevet européen · EP3828454 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3828454
- Numéro de demande
- EP19840089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 49/48 (2006.01)B29C 48/27 (2019.01)B29C 49/42 (2006.01)B65G 65/46 (2006.01)B01F 27/23 (2022.01)B01F 27/72 (2022.01)B01F 33/50 (2022.01)B01F 35/75 (2022.01)B29C 49/04 (2006.01)B29B 17/00 (2006.01)B29C 48/28 (2019.01)B29C 48/00 (2019.01)B29C 48/09 (2019.01)B29C 48/05 (2019.01)
- Priorité
- JP 2018140094 26.07.2018JP 2018166766 06.09.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/029335 26.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/022466 30.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Inventeur
ONODERA, Masaaki
Nagoya-shi, Aichi 452-0822, JP
TANI, Naoto
Nagoya-shi, Aichi 452-0822, JP
KINOSHITA, Satoru
Toyohashi-shi, Aichi 441-8074, JP
ISHIDA, Yuichi
Toyohashi-shi, Aichi 441-8074, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.