SCHLAUCHANSCHLUSS
Brevet européen · EP3828456 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3828456
- Numéro de demande
- EP20209816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2020
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 11 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)A61M 39/10 (2006.01)F16L 19/00 (2006.01)F16L 37/00 (2006.01)F16L 33/00 (2006.01)A61M 39/00 (2006.01)
- Priorité
- LU 101498 26.11.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 23 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 3 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2024
- 17 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fortmann Tegethoff Patent- und Rechtsanwälte, Aeschengraben 29, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 17.09.2024
- 11 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.09.2024
Parties
Inventeur
Horvath, Tibor
75217 Birkenfeld, DE
Barenthin, Volker
75217 Birkenfeld, DE
Sinangin, Tuna
75217 Birkenfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.